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Transmission de la ferme et succession

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Pour trouver une succession adéquate pour la transmission de la ferme, il existe plusieurs voies. Dans ce processus, les aspects juridiques, les finances, les émotions, les attentes et le lâcher prise jouent souvent un rôle important. Les tâches administratives ne manquent pas. La transmission d’une ferme implique de nombreuses décisions. Il y a beaucoup d’éléments à prendre en compte pour que tout se déroule correctement et sans problèmes ultérieurs.

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Transmission de la ferme à la prochaine génération

Dans chaque ferme, la succession doit être réglée tôt ou tard. C’est une tâche exigeante, car plusieurs générations ayant des idées différentes participent au processus de transmission.

Le lieu et le mode de vie des parents à l’âge de la retraite influe sur la marge de manœuvre de leur descendance. La question du logement doit donc d’emblée faire partie intégrante du processus de remise de la ferme.

Lorsque l’on vit dans une famille ne répondant pas aux canons traditionnels, il faut veiller à certains points dans la perspective de la remise du domaine. Qui pourra reprendre l’exploitation et à quel prix ? Les réponses dépendent en grande partie de la nature des relations entre les membres de la famille non conventionnelle.

Cette série de quattre courts-métrages se consacre à la transmission de fermes hors cadre familiale sous la devise «Oser le changement de générations en agriculture». Que racontent les gens qui ont vécu une transmission extra-familiale? Avec quelles motivations des jeunes gens recherchent-ils une ferme de nos jours? A quoi ressemble leur quotidien?

La remise de l’exploitation peut être, et devrait être, un sujet de discussion dans la famille à tout moment.

De nombreuses exploitations agricoles n’atteignent pas la limite d’UMOS imposée par le droit foncier rural pour être reconnues comme entreprises agricoles. Les règles du droit successoral paysan ne leur offrent donc aucune protection.

La transmission de la ferme à la génération suivante commence des années à l’avance. Il faut certes tenir compte des aspects humains, mais aussi de nombreuses questions de droit et d’évaluation.

Vous trouverez dans ce dossier de nombreuses informations sur la reprise d’une ferme. Vous trouverez des renseignements et des articles sur les listes de contrôle pour la remise de l’exploitation, la reprise de l’exploitation avant ou après le mariage, une exploitation deux affaires, les règles de base selon le droit foncier rural, vérifier et adapter les assurances, quand deux sont aux commandes et bien d’autres documents intéressants.

La remise d’exploitation est un processus évolutif long et complexe pour les deux parties.

Comment faire les bons choix aux bons mements. Trouvez les réponses adaptées à votre situation personnelle.

Contrat de prêt : qu’est-ce que c’est ? Le contrat de prêt est conclu entre l’emprunteur et le prêteur. Le prêteur prête à l’emprunteur la propriété de biens fongibles.

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Transmission extrafamiliale de la ferme

Une exploitation agricole se transmet souvent de génération en génération. Mais que se passe-t-il si aucun des enfants ne souhaite reprendre la ferme ? D’autre part, de jeunes agricultrices et agriculteurs qui n’ont pas d’exploitation familiale à reprendre cherchent parfois pendant des années une exploitation qui leur convienne.

Lorsque l’on vit dans une famille ne répondant pas aux canons traditionnels, il faut veiller à certains points dans la perspective de la remise du domaine. Qui pourra reprendre l’exploitation et à quel prix ? Les réponses dépendent en grande partie de la nature des relations entre les membres de la famille non conventionnelle.

Cette série de quattre courts-métrages se consacre à la transmission de fermes hors cadre familiale sous la devise «Oser le changement de générations en agriculture». Que racontent les gens qui ont vécu une transmission extra-familiale? Avec quelles motivations des jeunes gens recherchent-ils une ferme de nos jours? A quoi ressemble leur quotidien?

Chaque jour en Suisse, trois exploitations agricoles mettent définitivement la clé sous la porte. En même temps, de nombreux jeunes agriculteurs et agricultrices bien formés passent souvent des années à chercher une ferme pour eux-mêmes. C’est pourquoi l’Association des petits paysans a créé en avril 2014 le «Point de contact pour remise de fermes extra-familiale» qui sert d’intermédiaire entre repreneurs et chefs d’exploitation sans successeur. 

La remise d’exploitation est un processus évolutif long et complexe pour les deux parties.

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Conflits et crises

En fait, nous savons que la famille ou le couple toujours heureux n’existe pas. Pourtant, nous avons parfois le sentiment de devoir imiter la “famille modèle”, dans laquelle tout se passe harmonieusement et où l’amour est présent jusque dans la résolution des conflits. Dans la vie de tous les jours, toutes les situations ne se déroulent pas toujours comme souhaité, des disputes et des conflits peuvent survenir. Ce qui est important, c’est la manière dont nous agissons dans ces situations.

La transmission de la ferme à la génération suivante commence des années à l’avance. Il faut certes tenir compte des aspects humains, mais aussi de nombreuses questions de droit et d’évaluation.

Vous trouverez dans ce dossier de nombreuses informations sur la reprise d’une ferme. Vous trouverez des renseignements et des articles sur les listes de contrôle pour la remise de l’exploitation, la reprise de l’exploitation avant ou après le mariage, une exploitation deux affaires, les règles de base selon le droit foncier rural, vérifier et adapter les assurances, quand deux sont aux commandes et bien d’autres documents intéressants.

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Finances, investissements et droit

Les transmissions de fermes sont aussi diverses que les entreprises elles-mêmes. Il y a toutefois de grandes différences entre une transmission dans la famille et une transmission extrafamiliale. Le prix d’achat n’est que l’une d’entre elles.

Le lieu et le mode de vie des parents à l’âge de la retraite influe sur la marge de manœuvre de leur descendance. La question du logement doit donc d’emblée faire partie intégrante du processus de remise de la ferme.

La révision du droit successoral élargit la marge de manœuvre en matière de réserve héréditaire. Cependant, une possible inégalité de traitement entre les descendant·es recèle un potentiel de conflit considérable. La volonté de favoriser un·e descendant·e devrait donc être annoncée tôt et avec transparence.

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Lâcher prise et solutions en matière de relève

La transmission de son entreprise à la génération suivante ou de manière extrafamiliale nécessite de s’y prendre à l’avance. En effet, il est souvent difficile de se défaire de ce que l’on a connu jusqu’ici pour aborder une nouvelle étape de sa vie.

La transmission de la ferme à la génération suivante commence des années à l’avance. Il faut certes tenir compte des aspects humains, mais aussi de nombreuses questions de droit et d’évaluation.

Vous trouverez dans ce dossier de nombreuses informations sur la reprise d’une ferme. Vous trouverez des renseignements et des articles sur les listes de contrôle pour la remise de l’exploitation, la reprise de l’exploitation avant ou après le mariage, une exploitation deux affaires, les règles de base selon le droit foncier rural, vérifier et adapter les assurances, quand deux sont aux commandes et bien d’autres documents intéressants.

La remise d’exploitation est un processus évolutif long et complexe pour les deux parties.